Carmen Gonçalves


De: Goncalves (Carmen)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune (21200)
Remplace:Mme Decosne (Agnès), épouse Pinet
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2006-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JORFTEXT000000240673(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Gonçalves (Carmen)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune (21200)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000268319(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200604/03/2006
De: Goncalves (Carmen)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Lavest (Cécile)
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2004-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JORFTEXT000000417152(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Goncalves (Carmen)
Objet:
greffière en chef stagiaire, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
date_debut="1998-09-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
JORFTEXT000000385199(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199903/09/1999
De: Goncalves (Carmen)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Autun
Remplace:
Mme Lalie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Autun
date_debut="1997-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
JORFTEXT000000182039(source JORF)
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Goncalves (Carmen)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000356486(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.